Albert-Michel Rouleaux


De: Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Rouleaux (Albert-Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
30 Juin 199830/06/1998
De: Rouleaux (Albert-Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-11-25"
promotion
30 Juin 199830/06/1998
De: Albert-Michel Rouleaux
Objet:
au nom du ministre, les ordonnances de délégation et les extraits d'ordonnance de délégation concernant le budget du ministère de l'agriculture et de la forêt et les comptes spéciaux du Trésor gérés par ce ministère
autorite_delegation="Ministre DE L'INTERIEUR"
délégation de signature
13 Octobre 199013/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.